oui
non
Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés hors taxes. L’entreprise VERRE ET MERVEILLES bénéficie de la franchise en base de TVA (TVA non applicable, art. 293B du CGI).
Le client dispose d’un délais de rétractation de 14 jours durant lesquels il peut retourner la marchandise et demander son remboursement à l’exception des frais de livraison. Elodie Constans se réserve le droit de refuser le remboursement en cas de produit retourné abîmé ou rayé.
ATTENTION : Ce droit de rétractation est exclu pour la « fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés » (article L. 221-28 du code de la consommation)
Elodie CONSTANS
3 rue de la palanque 31830 Plaisance du Touch
0647551329 – verreetmerveilles@gmail.com
SIREN 901225961
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Verre et Merveilles