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Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés hors taxes. L’entreprise VERRE ET MERVEILLES bénéficie de la franchise en base de TVA (TVA non applicable, art. 293B du CGI).

Clause de rétractation :

Le client dispose d’un délais de rétractation de 14 jours durant lesquels il peut retourner la marchandise et demander son remboursement à l’exception des frais de livraison. Elodie Constans se réserve le droit de refuser le remboursement en cas de produit retourné abîmé ou rayé.

ATTENTION : Ce droit de rétractation est exclu pour la « fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés » (article L. 221-28 du code de la consommation)

*Livraison :

La livraison est effectuée au lieu indiqué par l’acheteur sur le bon de commande.

Le délai de livraison indiqué lors de l’enregistrement de la commande n’est donné qu’à titre indicatif et n’est aucunement garanti. Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l’acheteur à l’allocation de dommages et intérêts ou à l’annulation de la commande.

Le risque du transport est supporté en totalité par l’acheteur.

En cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, l’acheteur devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de commande à réception des dites marchandises. Ces réserves devront être, en outre, confirmées avec des photos envoyées par mail et par écrit dans les cinq jours suivant la livraison, par courrier recommandé AR.

Elodie CONSTANS

3 rue de la palanque 31830 Plaisance du Touch

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